Les communes ont necessité de réaliser sur leur territoire un schéma directeur et un zonage pour les parties « assainissement » et « eaux pluviales » afin de disposer à terme de documents permettant la cohérence entre urbanisation et assainissement et d’optimiser les coûts des futurs travaux aux regards des enjeux sur le secteur.
Le STEASA est autorité organisatrice pour la partie assainissement et propose aux communes la réalisation conjointe d’un SDA pluvial.
Les communes d’Ambérieu en Bugey et de Saint Denis en Bugey ont souscrit à cette démarche en lien avec la révision de leur PLU.
Le zonage Assainissment permet de définir les secteurs en assainissment collectif par rapport aux secteurs ou les dispositifs d’assainissement autonome (ANC) sont préconisés.
Le SDA pluvial permet de définir les modes de gestion des eaux pluviales en fonction des carractéristiques propres aux terrains considérés. Il privilégie la restitution des Eaux au milieu naturel et en précise les conditions.
Le raccordement des eaux pluviales au réseau d’assainissement collectif est dorénavant strictement interdit
